Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOT Y GAM
Numéro de dépôt :
1309557
Date de dépôt :
17/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1995
Présentation de la marque HOT Y GAM
Déposée le 17 mai 1985 par CACCIAPUOTI Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOT Y GAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOT Y GAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT Y GAM est expirée depuis le 17 mai 1995.
CACCIAPUOTI Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42